Les parutions de la communauté de communes
La Communauté de Communes de la Dombes réalise tous les ans un rapport annuel sur le coût et la qualité du service d’élimination des déchets.
Il s’agit d’un document de référence qui donne une vision complète du service.
Dans ce numéro de début d’année 2019, vous pourrez découvrir :
La Communauté de Communes de la Dombes réalise tous les ans un rapport d’activités qui établit un bilan des actions engagées dans le champ de ses différentes compétences.
Il s’agit d’un document de référence qui donne une vision complète des actions conduites sur une année.
La réalisation d’un rapport d’activités répond à une obligation légale détaillée à l’article L. 5211-39 du code général des collectivités territoriales (CGCT).
Retrouvez toute l’actualité de votre Communauté de communes dans le premier numéro de Mag Dombes, le journal de la CCD
