Les parutions de la communauté de communes
Dans ce hors-série Domb’entreprendre sur l’économie locale :
La commission développement économique a validé en juin dernier, le développement d’une communication auprès des entreprises du territoire. Une communication ciblée, ayant pour objectif de faire connaitre les acteurs économiques locaux ainsi que l’accompagnement (financier ou non) que la Communauté de communes et ses partenaires sont en mesure de leur apporter.
Le 1er numéro du magazine « Domb’entreprendre » est paru le 19/09 et a été distribué par voie postale aux entreprises du territoire.
La Communauté de Communes de la Dombes réalise tous les ans un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets.
Il s’agit d’un document de référence qui donne une vision complète du service.
Dans ce nouveau numéro de Mag Dombes, vous retrouvez :
Il s’agit d’un document de référence qui donne une vision complète des actions conduites sur une année.
La réalisation d’un rapport d’activités répond à une obligation légale détaillée à l’article L. 5211-39 du code général des collectivités territoriales (CGCT).
Depuis le 1er décembre 2021, les extensions des consignes de tri s’appliquent sur l’ensemble du territoire de la Communauté de Communes de la Dombes.
En d’autres termes, l’ensemble des emballages en plastique et des petits emballages en métal peuvent désormais aller au tri. Retrouvez toutes les consignes de tri dans ce petit guide.
Dans ce nouveau numéro de Mag Dombes, vous retrouverez notamment :
Bonne lecture !
Le Projet de Territoire est composé de trois axes :
Ce guide vise à aider les élus à la mise en comptabilité des documents d’urbanisme avec le SCoT.
Il s’agit d’un document de référence qui donne une vision complète des actions conduites sur une année.
La réalisation d’un rapport d’activités répond à une obligation légale détaillée à l’article L. 5211-39 du code général des collectivités territoriales (CGCT).
