Les parutions de la communauté de communes
Il s’agit d’un document de référence qui donne une vision complète des actions conduites sur une année.
La réalisation d’un rapport d’activités répond à une obligation légale détaillée à l’article L. 5211-39 du code général des collectivités territoriales (CGCT).
Depuis le 1er décembre 2021, les extensions des consignes de tri s’appliquent sur l’ensemble du territoire de la Communauté de Communes de la Dombes.
En d’autres termes, l’ensemble des emballages en plastique et des petits emballages en métal peuvent désormais aller au tri. Retrouvez toutes les consignes de tri dans ce petit guide.
Dans ce nouveau numéro de Mag Dombes, vous retrouverez notamment :
Bonne lecture !
Le Projet de Territoire est composé de trois axes :
Ce guide vise à aider les élus à la mise en comptabilité des documents d’urbanisme avec le SCoT.
Il s’agit d’un document de référence qui donne une vision complète des actions conduites sur une année.
La réalisation d’un rapport d’activités répond à une obligation légale détaillée à l’article L. 5211-39 du code général des collectivités territoriales (CGCT).
Dans ce nouveau numéro de Mag Dombes, vous retrouverez :
Et de nombreuses autres informations sur le territoire.
Découvrez la deuxième lettre du Programme Agro-Environnemental Dombes – Saône 2016-2022. A l’intérieur vous retrouverez des exemples d’actions entreprises par des agriculteurs en faveur de l’eau et de la biodiversité. Des infos et des retours techniques.
Attaché au centre du cinquième numéro de Mag Dombes, ce Guide pratique a vocation à vous faciliter la vie.
A conserver, il contient les principales informations utiles, les numéros à composer, les horaires d’ouverture des déchèteries et les contacts du CLIC et de la MSAP.
Dans ce nouveau numéro de Mag Dombes, vous retrouverez :
Ainsi qu’un Guide pratique, détachable, pour conserver toutes les informations essentielles de votre communauté de communes.
